Parentalité et filiation: une distinction importante

Dans tous les débats sur la procréation assistée, on mentionne souvent le « droit à l’enfant ». Sous le prétexte de l’égalité pour tous, on considère que les personne seules, les homosexuels, les couples infertiles on tous le droit « d’avoir » des enfants. Je ne peux qu’être en accord avec le principe de l’égalité, mais en même temps, ici, il y a quelque chose qui me dérange profondément. C’est qu’en parlant du droit à l’enfant, on omet une très importante distinction à faire entre le rôle de parent et la filiation. Or, d’un point de vue juridique, au Québec, on ne fait pas la distinction entre la parentalité et la filiation.

La parentalité, ça concerne les droits et les obligations des parents. Tout parent se doit de répondre aux besoin de son enfant. Il a aussi le droit de prendre des décisions pour lui alors qu’il n’est pas en âge de le faire, dans son meilleur intérêt idéalement. Un parent n’a absolument pas besoin d’être lié génétiquement à son enfant. Il s’agit d’un engagement envers lui, d’un rôle à remplir.

La filiation, ça le dit, c’est le fait d’être le fils ou la fille que quelqu’un. C’est un droit qui concerne l’enfant et non le parent. C’est ce qui nous lie tous au reste de l’humanité, ce qui nous inscrit dans une lignée généalogique, ce qui fait qu’un jour, nous naissons, nous devenons une personne. Peu importe qui sont nos parents, on a tous un père et une mère (Dans certains cas, il est possible d’avoir trois parents génétiques, soit une mère qui transmet son ADN autosomal, une mère qui transmet son ADN mitochondrial et un père. Cette pratique est encore rarissime, mais elle est scientifiquement possible et il se pourrait bien que des cliniques canadiennes offrent cette possibilité à des personnes infertiles dans quelques années). Qu’on ait été adopté, conçu par insémination artificielle avec du sperme mélangé ou accidentellement issu d’une aventure d’un soir, notre bagage génétique, ce qu’il y a d’inné chez nous, proviendra uniquement des cellules reproductrices de nos deux (ou trois) parents. La nature est ainsi faite; on ne peut rien y changer. C’est ce que tous les êtres humains ont en commun.

Au Québec (et dans plusieurs autres endroits du monde), on confond la parentalité et la filiation. C’est compréhensible, car elles ont longtemps été associées traditionnellement parlant. Toutefois, l’adoption ne date pas d’hier, et de tout temps, il y a eu des histoires de femmes qui s’envoyaient en l’air avec le jardinier ou de « laitier » à descendance nombreuse. Ce n’est que très récemment qu’on a cessé de considérer les enfants nés hors des liens du mariage traditionnel comme des « bâtards » n’ayant aucune filiation possible du côté paternel. Les lois ont tenté de se moderniser en tenant compte de la réalité des familles recomposées, des mères monoparentales, des couples de même sexe et autres familles « atypiques ». Cependant, l’erreur qui a été fait a été de reconnaitre le droit à la filiation comme un droit aux parents alors qu’il appartient logiquement à l’enfant. La filiation et la parentalité ne font désormais qu’un, et on donne préséance à la parentalité, ce qui fait en sorte qu’il est possible pour un enfant d’être né de deux mères sur le plan juridique, alors que c’est totalement impossible sur le plan biologique.

Dans notre province, lorsqu’un enfant est adopté, on détruit son acte de naissance et on en produit un autre. Comme si sa naissance physique n’avait jamais eu lieu; comme si ses parents biologiques n’avaient jamais existé. Or, on sait que cet enfant ne serait jamais venu au monde sans eux. En agissant ainsi, on le prive de son droit à la filiation dans le but de répondre au droit parental de ses parents adoptifs. Ce faisant, on l’empêche de s’inscrire dans l’histoire humaine au même titre que les autres humains qui sont élevés par leurs parents biologiques. Cela est peut-être sans grandes conséquences pour lui sur le plan juridique, mais pourra compliquer le développement de son identité et avoir des répercussions graves sur son évolution psycho-affective. Heureusement, on reconnait de plus en plus le besoin des personnes adoptées de faire des recherches afin de retrouver leurs origines biologiques.

Lorsqu’on conçoit un enfant avec l’apport d’une tierce partie, c’est très similaire. L’acte de naissance est falsifié dès le départ, on n’a pas besoin d’en détruire un. Le droit à la filiation des personnes issues de gamètes anonymes est complètement nié, sous prétexte qu’il va à l’encontre du droit à la parentalité des parents intentionnels.

Lorsqu’on se prononce contre la procréation avec l’apport d’une tierce partie, on se fait souvent traiter d’homophobe, de fermé d’esprit, de conservateur rétrograde. Je n’endosse pas la reproduction avec l’apport d’une tierce partie telle qu’elle est pratiquée au Québec à l’heure actuelle, mais je n’ai absolument rien contre les projets parentaux d’homosexuels, de personnes seules ou de couples infertiles. Si, d’un point de vue juridique, on accordait le droit à la filiation aux enfants, et le droit à la parentalité aux parents, je pense qu’on pourrait être beaucoup plus équitable envers tout le monde.

Le droit à la filiation accordé aux enfants suppose la levée de l’anonymat des fournisseurs de gamètes. Il suppose également l’ouverture complète des dossiers d’adoption aux personnes qui en font l’objet. Je rêve peut-être en couleurs, mais je crois qu’un jour, ce sera possible. Et ce jour est peut-être plus proche qu’on ne le croit!

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